Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michel SIMONNET
SIMONNET Michel

Numéro de dépôt :
1230658
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1993

Présentation de la marque Michel SIMONNET

Déposée le 18 mars 1983 par SIMONNET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Michel SIMONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMONNET Michel domicilié(e) 113, 115, rue de Goise, 79000 NIORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque Michel SIMONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel SIMONNET est expirée depuis le 18 mars 1993.

SIMONNET Michel a également déposé les autres marques suivantes : HUDSON


SIMONNET Michel - 113, 115, rue de Goise, 79000 NIORT. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.